Pascal Devos

De: Devos Pascal
Objet:
au grade d'adjudant
date_debut="2020-12-01"
INTJ2029267S(source BOMI)
promotion
15 Décembre 202015/12/2020
De: Devos Pascal
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef
date_debut="2017-08-01"
INTJ1718836S(source BOMI)
promotion
13 Octobre 201713/10/2017
De: Pascal DEVOS
suppléant, désignés par la Confédération générale du travail
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé d'Auvergne
2. Membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie : a) Au titre du I (2o, a) de l'article D. 1432-15
Groupe:
Conseil de surveillance de l'agence régionale de santé d'Auvergne
conseil_administration
AFSZ1530136A(source BOSanté)
nomination
15 Avril 201515/04/2015
De: Devos, Pascal
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE COLLECTIF, D'UN MONTANT DE 400,00 € POUR L'ANNÉE 2013
Peloton hors rang Escadron 22/3 de gendarmerie mobile du Havre
INTJ1415411S(source BOMI)
prime
14 Août 201414/08/2014